Le Rapport Moral 2006 (plein texte)


36ème congrès Grenoble 14-15-16 septembre 2006 Rapport moral 2005-2006 1 - Vie de l’association1.1 les adhésions A la date du 31 août 2006 l’association enregistrait 172 adhésions, réparties comme suit : En 2006, 27 nouvelles adhésions ont été enregistrées, dont : 1.2 L’activité du conseil d’administration A l’occasion de l’assemblée générale du congrès de La Rochelle, l’association a élu Christophe Pérales (Versailles St Quentin) sur un siège du collège des adjoints devenu vacant. Depuis le dernier congrès, le conseil d’administration a poursuivi son action sur les dossiers en cours et s’est saisi de nouvelles questions. L’année a été ponctuée par les réunions du CA, les rencontres avec les autorités de tutelle et avec les organismes et associations nationales et internationales, ainsi que la préparation et l’organisation des journées d’étude. L’ADBU a également été représentée à plusieurs congrès : 1.2.1 Les réunions : Au cours de l’année 2005-2006, le CA s’est réuni 11 fois : 1.2.2 Le congrès de Grenoble : La préparation du congrès de Grenoble a tenu une place importante dans les travaux du CA. Une rencontre avec l’inspecteur général Denis Pallier (Marie-Dominique Heusse, Marie-Annick Cazaux, Clarisse Marandin, Christophe Pérales, Nadine Delcarmine) a eu lieu le 22 mars 2006 afin d’arrêter le contenu de la journée d’étude sur l’organisation fonctionnelle des SCD. Les SICD de Grenoble 1 et 2 ont accepté de prendre en charge, cette année, l’organisation de ce congrès 1.3 La communication 1.3.1 La Lettre de l’ADBU L’ADBU s’est dotée d’une charge graphique dont l’application à La Lettre de l’ADBU a entraîné des difficultés techniques. C’est la raison pour laquelle un seul numéro est paru en juin dernier. Philippe Besnié a pris en charge la parution de cette lettre contenant un dossier important sur les droits d’auteurs et droits voisins dans la société de l’information. 1.3.2 Le nouveau site de l’association : (http://www.adbu.fr) Le nouveau site web de l’association a été réalisé par la société "Net it bee" (Toulon) pour un budget de 7654 € TTC. L’objectif principal était d’améliorer la communication entre les adhérents et avec le CA à partir d’un outil commun sous SPIP, le cahier des charges prévoyant 3 espaces de consultation (grand public, adhérents, CA) et la possibilité pour les adhérents de publier et de partager des documents. Le CA a souhaité donner aux adhérents un outil permettant de suivre l’actualité des bibliothèques de l’enseignement supérieur, de disposer d’informations professionnelles et de mutualiser des ressources diverses telles que des offres d’emploi, des résultats d’enquêtes, etc. Daniel Eymard qui a suivi ce dossier effectuera des démonstrations pour l’utilisation des fonctionnalités du site. 1.3.3 La publication des posters et des actes du congrès de La Rochelle Grâce à une subvention accordée par la SDBD, nous avons pu réaliser une publication rassemblant les communications à la journée d’étude sur les constructions et les restructurations de bibliothèque ainsi que les posters transmis par les établissements. Un exemplaire est distribué à l’occasion de ce congrès. 2 - L’ADBU et les instances 2.1 Les instances institutionnelles

2.1.1 La DPMA/DGES

Outre les réunions programmées des groupes de travail sur les référentiels ITRF où l’ADBU était représentée par Ghyslaine Duong-Vinh (cf. 3.4.), l’association est intervenue auprès de la DPMA à propos des difficultés rencontrées lors de la « campagne » d’évaluation notation 2005-2006. Nous avons été reçus le 2 mars 2006 par Dominique Antoine. Nous avons pu lui présenter, grâce à l’envoi systématique par nos collègues d’une copie de leur réponse à l’enquête du ministère, une synthèse des points de vue des directeurs de SCD, et nous lui avons soumis un certain nombre de propositions : tout d’abord un moratoire du dispositif en 2006 ; ensuite la déconnexion du lien automatique entre note et réduction d’ancienneté, et le renforcement de l’évaluation. Le directeur de la DPMA a par ailleurs sollicité l’ADBU pour participer à la réflexion lancée sur les concours de recrutement de la filière bibliothèque. 2.1.2 La SDBD et la SDBIS La présidente et des membres du CA ont rencontré Claude Jolly et Danièle Duclos-Faure le 16 janvier 2006. En préambule à cette entrevue, il a été convenu d’organiser des rencontres plus régulières entre la sous-direction et l’ADBU. Les thèmes évoqués ont été les suivants : Le compte rendu de l’entretien est consultable sur le site de l’association. Suite à la réorganisation du ministère, la présidente et des membres du CA ont rencontré le 3 juillet dernier, Michel Marian, nouveau sous-directeur de la SDBIS. Nous lui avons présenté l’association, les projets sur lesquels nous travaillons (emploi étudiant, enquête sur les formations à la méthodologie documentaire, enquêtes sur les moyens et comparaison européenne des BU, OAI et ENT.). Nous sommes revenus sur la demande, faite à la Rochelle, de moduler les droits de bibliothèques comme le sont désormais les droits d’inscription au LMD (16 à 17% de chaque taux), proposition à laquelle il s’est montré favorable. Nous avons évoqué la question des divers droits, notamment la gestion du droit de prêt. Enfin, nous avons invité M. Marian au congrès de Grenoble. A la fin de cet entretien, M. Marian nous a fait part de son souhait de rencontrer de façon régulière (tous les deux mois) l’ADBU. Le compte rendu de cet entretien est consultable sur le site de l’association. 2.1.3 La CPU La présidente a été invitée au colloque annuel de la CPU à Nantes. Le thème de cette année était les relations internationales. Tout au long de l’année, des relations de travail ont été maintenues, soit avec les commissions (Commission du règlement sur la loi DADVSI, commission des moyens, commission de la vie étudiante) et avec les différents chargés de mission de la Conférence. La présidente a également été invitée à participer à un groupe de travail interne de la CPU sur les moyens de fonctionnement des universités. 2.1.4 L’IGB Le 17 novembre 2005, l’ADBU, représentée par Marie-Dominique Heusse et Philippe Pinçon a rencontré Daniel Renoult, doyen de l’Inspection Générale des Bibliothèques. Les thèmes suivants ont été abordés : Le compte rendu de cet entretien a été publié dans le dernier numéro de La Lettre de l’ADBU ainsi que sur le site de l’association. 2.1.5 L’Abes Une entrevue avec Raymond Bérard, directeur de l’ABES, a eu lieu le 16 janvier 2006, à la Maison des Universités. L’ADBU était représentée par Marie-Dominique Heusse, Ghyslaine Duong-Vinh, Edwige Archier et Marie-Annick Cazaux. Le nouveau directeur de l’Abes a présenté sa lettre de mission remise par la SDBD ainsi que sa vision du rôle de l’agence. Parmi les thèmes évoqués, citons : Le compte rendu de cet entretien est consultable sur le site de l’ADBU. 2.1.6 L’ENSSIB A la faveur de la négociation de son prochain contrat quadriennal, Anne-Marie Bertrand, nouvelle directrice de l’Enssib, a souhaité entendre l’ensemble de ses partenaires institutionnels, ainsi qu’un groupe d’anciens élèves, dans la perspective d’une amélioration du fonctionnement de l’école et de sa meilleure adaptation aux besoins des professionnels. Dans ce cadre, une délégation du conseil d’administration de l’ADBU a été invitée à s’exprimer devant Anne-Marie Bertrand, Dominique Varry et Elisabeth Noël le 23 novembre 2005. Les points suivants ont été évoqués : Le compte rendu a été publié dans La Lettre de l’ADBU, n° 31. 2.1.7 La Cour des comptes La Cour des comptes a consacré un chapitre aux bibliothèques universitaires dans son rapport annuel. Le CA a souhaité réagir à ce texte qui, s’il pointe très à propos les difficultés et insuffisances de moyens dont pâtissent les BU, fait des propositions de solutions qui ne nous sont pas apparues pertinentes. Le texte et la réponse de l’ADBU a été diffusé sur le forum et dans La Lettre, ainsi que sur le site de l’association. 2.2 Les instances professionnelles nationales 2.2.1 Couperin Les relations entre les deux associations se sont poursuivies cette année, dans le cadre de la préparation des deux journées d’études organisées en commun, sur l’OAI et les Environnements numériques de travail. Elles ont été marquées par de nombreux contacts. 2.2.2 L’interassociation(http://droitauteur.levillage.org/) Le projet de loi visant à appliquer la directive européenne sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information (dite loi DADVSI) a été l’occasion de réactiver le travail interassociatif à partir de 2002 : l’interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation a ainsi grossi jusqu’à réunir 13 associations (Images en bibliothèques, ACIM, AAF, ABF, ACB, ADBDP, ADBGV, ADBS, APRONET, AIBM, ADDNB, FILL, et, bien sûr, ADBU) et nouer des alliances puissantes et précieuses pour l’avenir (notamment avec a CPU, l’AMF, la FNCC). Forte de son succès dans le combat autour de la DADVSI, l’interassociation envisage une structure permanente et travaille actuellement sur les conséquences et l’application de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme. 2.2.3 L’ABF L’ABF, qui fêtait du 9 au 12 juin 2006 son centenaire, a invité les associations professionnelles parentes à co-organiser et animer, chacune, une session plénière et un ou plusieurs ateliers de son congrès, intitulé « Demain, la bibliothèque... ». Fruits de cette collaboration amicale : la table ronde « Des modèles en crise ? » et deux ateliers, « Impact et usages des services électroniques des bibliothèques universitaires » et « Documentation électronique et systèmes d’information documentaire : quel dialogue entre fournisseurs, éditeurs et bibliothécaires ? » 2.2.4 Esup (http://www.esup-portail.org/) Dans l’optique de favoriser la bonne prise en compte et l’intégration de la documentation dans les Environnements Numériques de Travail, des contacts ont été pris avec le consortium Esup qui regroupe plus de 60 universités françaises et d’établissements d’enseignement supérieurs, pour le développement de la plateforme d’Environnement Numérique de Travail Esup Portail. Deux réunions, les 9 février et 22 mars 2006 ont permis de préparer les journées qui se sont déroulées à Paris, en juin 2006 (cf 4.2.2) 2.2.5 GFII (http://www.gfii.asso.fr/) Une convention a été signée entre le MENESR et le GFII. Le GFII est chargé de mettre en oeuvre, au profit des personnels de direction des bibliothèques de l’enseignement supérieur et de la recherche dont le ministère donnera la liste en concertation avec l’ADBU, les quatre actions d’information et de formation suivantes : Le GFII établira un rapport qu’il remettra au ministère au plus tard le 10 novembre 2006. L’information détaillée sur les modalités et conditions d’inscription a été transmise aux adhérents par mail du 02/05/06 et dans La Lettre de l’ADBU, n° 31 de mai 2006. I-expo : Salon de l’information numérique 31 mai-1er juin 2006 (http://www.i-expo.net/) Un membre du CA, Clarisse Marandin, a participé aux réunions du comité scientifique chargé de préparer le programme des ateliers et des conférences plénières du salon. Le thème de cette année était « l’information numérique : de nouveaux territoires à conquérir ». L’ADBU a été partenaire de l’atelier « la mise en place des archives institutionnelles en IST » et de la conférence plénière « les bibliothèques numériques européennes ». Groupe abonnements : Bernadette Joseph continue à représenter l’ADBU au sein de ce groupe de travail qui s’est penché cette année sur les abonnements électroniques (convergence entre les besoins des clients et l’offre des éditeurs). Plusieurs enquêtes ont été réalisées et le résultat de ces travaux sera présenté lors d’une journée d’étude organisée par le GFII à l’automne (en octobre ou novembre). 2.3 Les instances professionnelles internationales

2.3.1 EBLIDA (http://www.eblida.org/)

L’ADBU était représentée par Daniel Eymard à l’assemblée générale d’EBLIDA à Budapest les 5 et 6 mai 2006. Le compte rendu est disponible sur le site de l’association. 2.3.2 IFLA (http://www.ifla.org/) L’ADBU a été représenté par Daniel Eymard à la majorité des CA et des assemblées du CFI en 2005-2006. Un temps important y a été consacré à la modification des règles d’attribution des bourses IFLA, afin de renouveler la population bénéficiaire. Marie-Dominique Heusse a participé au congrès de Séoul. 2.3.3. LIBER Comme l’année dernière, l’ADBU a été sollicitée par l’association européenne LIBER pour réagir à ses propositions en matière de relations avec les associations nationales. LIBER souhaite en effet jouer un rôle plus actif en termes de coordination et de coopération entre les associations représentant les bibliothèques de recherche de chaque pays. Ceci permettrait notamment la mise en place plus rapide d’actions concrètes au bénéfice des bibliothèques (par exemple le projet d’évaluation Libqual+, que LIBER souhaiterait déployer au niveau européen). 3 - L’ADBU et les dossiers

3.1 Le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information

Engagé dès 2002, le combat de l’interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation pour une meilleure prise en compte des missions des professionnels du secteur dans le projet de loi DADVSI, a constitué en 2006 un dossier particulièrement lourd, avec le lancement en urgence de l’examen du texte par le Parlement. La présidente a participé à 8 réunions ou audiences entre octobre 2005 et avril 2006, soit avec d’autres collègues de l’interassociation, soit en compagnie de la présidente et de la chargée de mission de la Commission du Règlement de la CPU sur la question spécifique de l’exception enseignement et recherche. Partie de très loin, bien moins experte que le SNE dans l’exercice du lobbying, ignorée par la presse et, pendant longtemps, par les partis, l’interassociation s’estime satisfaite d’un texte définitif qui inscrit pour la première fois le mot « bibliothèque » dans le Code de la Propriété intellectuelle, et accorde aux professionnels de l’information et de la documentation, conformément aux possibilités offertes par la directive, deux exceptions à l’application de la DADVSI, l’une en faveur des personnes handicapées, l’autre qui autorise la reproduction numérique d’oeuvres à des fins de conservation et de communication sur place. L’ADBU reste pourtant sur sa faim, qui a vu in extremis l’exception enseignement et recherche qu’elle défendait tout particulièrement être vidée de sa substance par l’introduction de restrictions inadmissibles et inquiétantes. Les universités françaises et leurs bibliothèques se retrouvent ainsi placées dans un régime d’exception inouï, inconnu dans les autres pays de l’Union européenne. Pour autant, tout n’est pas perdu : les protocoles signés entre le MENESR et le SNE ne devraient pas survivre au-delà de 2007 et dès octobre 2006, la Commission européenne commencera à travailler sur l’actualisation de sa directive, datant de 2001, et obsolète avant même la fin de sa transposition en droit français. C’est en octobre 2006 aussi, probablement, que l’interassociation organisera une journée d’étude visant à faire le point sur le combat qui s’achève, et à préparer celui à venir. Pour en savoir plus : http://droitauteur.levillage.org/ 3.2 L’emploi étudiant Une enquête a été réalisée en décembre 2005 par un élève conservateur, Viviane Cattane. Elle montre l’utilité de l’emploi des étudiants en BU de l’avis de tous les acteurs concernés : étudiants, lecteurs, personnels, encadrement. Les difficultés sont créées essentiellement par des procédures de recrutement limitatives et répétitives, organisées pour éviter aux universités la charge des allocations pour perte d’emploi (APE). L’auteur conclut sur des propositions pour faire disparaître ce biais. Une synthèse de ce travail, encadré par Daniel Eymard, est à l’ordre du jour de notre assemblée de ce jour. 3.3 La Sofia Pour gérer le droit de prêt en bibliothèque, instauré par la loi du 18 juin 2003, le Ministère de la Culture a agréé la SOFIA pour percevoir et répartir les droits d’auteurs. Les bibliothèques de prêt sont soumises à une déclaration simplifiée de leurs achats de livres. Cette déclaration manuelle ou automatisée sert de contrôle croisé aux déclarations faites par les fournisseurs de livres, qui financent le droit de prêt. La SOFIA réunit régulièrement un comité de pilotage qui comprend des représentants du Ministère de la Culture et des associations professionnelles de libraires et de bibliothécaires. L’ADBU a pris la position suivante : 3.4 L’observatoire des métiers et des compétences Ghyslaine Duong-Vinh qui suit ce rapport présentera une synthèse de ce dossier cet après-midi. Rappel : Les objectifs de l’actualisation de « Referens », référentiel d’abord conçu à l’usage des personnels ITRF, et qui doit être élargi aux besoins des filières de l’ASU et des ITA (personnels des EPST), sont identifiés autour de 3 axes : Après une 3ème réunion plénière du Conseil de l’Observatoire, le 10 octobre 2005, sous la présidence de Dominique Antoine, 3 réunions de coordination transversale entre responsables de Bap se sont tenues les 28 janvier, 22 septembre et 9 décembre 2005. Le calendrier prévisionnel positionnait l’achèvement des travaux (élaboration de la cartographie révisée de chaque Bap et rédaction des fiches d’emplois-type) à fin juin 2006. Certains groupes de travail ont pratiquement terminé, en particulier les Bap Mais l’échéance idéale ne sera pas respectée par toutes les Bap, notamment la Bap F (Documentation, Edition, Communication), coordonnée par Ghyslaine Duong-Vinh. La Bap F a la particularité de rassembler quatre familles de métiers assez différents, mais avec le point commun d’être des métiers d’appui, supports de réalisation et d’instrumentation des autres Bap, pour lesquels il importe de tenir compte de l’impact des technologies numériques toujours en cours d’évolution. Quatre sous-groupes de travail ont été constitués le 30 novembre 2005, présentés ci-dessous dans l’ordre et les libellés adoptés pour la cartographie : Ils ont étudié le devenir de leur partie de cartographie. Les résultats ont été mis en commun et regroupés en un projet de cartographie complète de la Bap F lors de la réunion du 28 février 2006. Les premières versions des fiches d’emploi-type ont été rédigées pour la réunion plénière du 6 avril 2006, et affinées lors des réunions des 12, 15, 17, 19 mai et 10 juillet 2006, sans compter les nombreux échanges et contributions par messagerie électronique, heureusement coordonnés par Odette Pillet et Laurence Sarton, consultante auprès de la DPMA, chargée de mission pour l’élaboration des référentiels (elle avait déjà travaillé avec nous pour « Bibliofil’ »). Actuellement seul le quatrième groupe a terminé, le 7 septembre dernier. Les deux premiers groupes sont en phase de validation et de relecture. Le troisième connaît encore des discussions agitées. Le calendrier d’achèvement de la mise à jour de « Référens » n’est pas encore fixé et, après le remaniement de l’organigramme du Ministère, nous sommes dans l’attente d’une prochaine réunion plénière. Le mandat des membres nommés à l’Observatoire des Métiers et Compétences par arrêté du 12 février 2004 prend fin en février 2007. D’ici là, comptons que le travail de rédaction des fiches soit achevé et que les procédures de soumission aux observations des CTPE, des organisations syndicales et des établissements soient déclenchées, avant que les arrêtés d’application soient pris pour une mise en place progressive des concours « nouvelle manière » à partir de 2007 (fin 2006 au plus tôt pour les Bap les plus avancées). 3.5 La formation des usagers En partenariat avec la cellule Formist de l’Enssib, l’ADBU a poursuivi le travail engagé l’an passé à la suite de l’enquête sur la formation des usagers. Elisabeth Noël, conservateur responsable de Formist, a encadré Julien Sicot étudiant en Master SIB pour son stage de 2ème année. L’objet du stage était la réalisation d’un répertoire permanent des formations. Cet outil, destiné à recueillir auprès des SCD des données constamment à jour sur les actions de formations des usagers mises en place et réalisées par les SCD, est disponible sur le site de l’association. Julien Sicot présentera le fonctionnement de SInFoDoc. Grâce à la participation des SCD, SInFoDoc permettra de disposer, à tout moment, d’un panorama de la formation à la méthodologie documentaire. 3.6 L’étude benchmarking Le positionnement des BU françaises en Europe et les éléments de comparaison en matière de moyens ou de performances sont des questions qui sont régulièrement posées lorsque des membres du CA rencontrent des non universitaires (par exemple toutes les audiences que nous avons eues à l’occasion du dossier DADVSI). Or sur cette question, les chiffres sont anciens (rapports Miquel, Lachenaud) et très incomplets. C’est pourquoi le CA a décidé de lancer, dans une première étape, une étude comparant les moyens (budgets, personnels, locaux) et l’activité des BU dans les pays qui publient des statistiques équivalentes à l’ESGBU. Les premières données ont été réunies par un vacataire rémunéré par l’ADBU et seront présentées cet après-midi. Dans une deuxième étape, il est prévu de poursuivre ce travail avec l’ENSSIB et des collègues de la section Evaluation et statistiques de l’IFLA. 4 - Les enquêtes et journées d’études de l’ADBU

4.1 Les enquêtes

4.1.1 L’activité internationale des BU

L’enquête sur les activités de coopération internationale des bibliothèques d’enseignement supérieur lancée fin 2005 par la sous direction des bibliothèques en coopération avec l’ADBU, a été mise en ligne sur le site de l’ADBU. 4.1.2. Les moyens des SCD A la suite de l’enquête initiée par Jean-Pierre Jacquet en 2003, un nouveau questionnaire a été élaboré. Il doit maintenant être mis en ligne pour être proposé aux adhérents pour l’année 2006-2007. Il porte sur la prise en compte des charges d’infrastructures et de fonctionnement, et sur la répartition des effectifs de personnels entre titulaires et non titulaires. 4.2 Les journées d’étude Le principe de l’organisation de deux journées sur l’OAI et deux journées sur l’ENT (une journée consacrée aux aspects politiques et stratégiques et une journée consacrée au panorama des outils) annoncé dans le rapport moral de l’an passé a trouvé son aboutissement en novembre 2005 et en juin 2006. Cependant, l’actualité et certaines évolutions ont amené à transformer la formule initialement prévue (une journée au lieu de 2 pour chaque thème et avec des partenaires différents). 4.2.1 Les Archives ouvertes La journée d’étude « Universités et communication scientifique : la problématique des archives ouvertes » a eu lieu le 4 novembre 2005 à la Maison des Universités. Elle a rassemblé de nombreux participants et a remporté un vif succès. Initiative Couperin/ADBU à l’origine, ce projet a rapidement élargi le partenariat à la CPU et à la SDBD. Pour préparer cette journée, l’ADBU a rencontré Couperin le 24 janvier 2005, Jean-Pierre Finance pour la CPU le 9 juin 2005 et a été conviée à une réunion de la Commission Recherche de la CPU le 30 juin 2005. 4.2.2 « Esupdays »Afin de mieux permettre aux communautés d’informaticiens et de bibliothécaires, de connaître les projets et développements des uns et des autres, l’ADBU a proposé aux responsables d’Esup d’insérer dans une de leurs rencontres régulières (Esupdays) deux demi journées consacrées à l’intégration de la documentation dans les ENT. L’ADBU (Marie-Dominique Heusse, Christophe Pérales, Clarisse Marandin et Jean-François Lutz) et Esup (Alain Mayeur Valenciennes et Thierry Bédouin Rennes 1) ont élaboré le programme de ces journées qui ont eu lieu les 22 et 23 juin 2006 dans les locaux de l’Université de Paris 5 René Descartes. Un public nombreux a assisté à ces journées dont les communications ont été de qualité. Les transparents de ces journées sont consultables sur le site d’Esup : http://www.esup-portail.org/communication.html. 5 - Les perspectives 2006-2007 Le conseil d’administration de l’association entend renforcer et consolider ses partenariats avec la CPU, la DGES et la DGRH et souhaite travailler plus particulièrement dans les domaines suivants : Les moyens des SCD L’activité des bibliothèques : Les missions professionnelles de l’ADBU :